Mentions légales

EDITEUR

Le site institut-beaute-marseille9.com est édité par la société L’INSTITUT DU 9EME,  

SASU Société par actions simplifiée à associé unique.
SIRET : 920 225 612 00018
RCS : Marseille B 920 225 612
Code NAF : Soins de beauté (9602B)

Adresse : 20 CHEMIN DU ROY D’ESPAGNE RESIDENCE MARVEYRE, 13009 MARSEILLE France
Téléphone : +33 (0)4 88 92 69 73 

Email : ongles.institut8@gmail.com

Directeur de la publication : Romane Guillard

Hébergement : OVH
Réalisation du site : Bleuebuzz

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du site ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, bases de données et tous les autres éléments présents sur le site Institut-beaute-marseille9.com sont la propriété exclusive de la société L’INSTITUT DU 9EME. Toute utilisation totale ou partielle du site Institut-beaute-marseille9.com, ainsi que tout lien hypertexte dirigé vers celui-ci, est interdite sans l’autorisation préalable et expresse de L’INSTITUT DU 9EME.

La marque L’INSTITUT DU 9EME et les logos présents sur le site sont protégés. Toute utilisation de cette marque ou de ces logos, à partir des éléments du site et sur tout support, pour la promotion de produits ou services, notamment à des fins commerciales, est interdite et peut entraîner des poursuites civiles et pénales.

Protection des données personnelles

Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Informatique et Libertés – CNIL. Conformément à la législation en vigueur vous disposez d’un droit d’accès et de rectification auprès de l’éditeur. Voir notre politique de confidentialités.

Paramètres des cookies

Un cookie est une chaîne d’informations qu’un site Web stocke sur l’ordinateur d’un visiteur, et que le navigateur du visiteur fournit au site Web chaque fois que le visiteur revient. Voir notre politique de cookies.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE institut-beaute-marseille9.com

Le site institut-beaute-marseille9.com (désigné ci-après comme le « Site ») est la propriété de la société L’INSTITUT DU 9EME, SASU Société par actions simplifiée à associé unique.

dont le siège social est situé au 20 CHEMIN DU ROY D’ESPAGNE RESIDENCE MARVEYRE, 13009 MARSEILLE France, et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro B 920 225 612


L’utilisation du Site est conditionnée par la consultation, l’acceptation et le respect des présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU »).

Vous devez utiliser le Site à des fins licites et conformément aux lois et règlements en vigueur. En particulier, vous vous engagez à :

  • Ne pas utiliser le Site de manière à porter atteinte aux droits d’autrui ;
  • Ne pas utiliser de logiciels ou dispositifs visant à perturber ou tenter de perturber le fonctionnement du Site, que ce soit manuellement ou électroniquement ;
  • Ne pas télécharger ou rendre accessibles des fichiers contenant des données corrompues ou des virus ;
  • Ne pas altérer, modifier ou détériorer l’apparence graphique du Site ou les codes logiciels qui le composent ;
  • Ne pas entreprendre d’actions susceptibles de générer un trafic déraisonnable ou disproportionné sur le Site ou sur l’une des infrastructures liées au Site ;
  • Ne pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à l’un de nos réseaux ou systèmes par quelque moyen que ce soit.

Le Site est disponible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, mais L’INSTITUT DU 9EME ne peut garantir un fonctionnement sans interruption. L’INSTITUT DU 9EME se réserve le droit d’interrompre le Site pour des raisons de maintenance technique nécessaires au bon fonctionnement ou pour des mises à jour. En outre, L’INSTITUT DU 9EME peut refuser l’accès au Site à tout utilisateur ne respectant pas les présentes CGU. Les CGU peuvent être modifiées à tout moment, et les modifications prennent effet dès leur publication en ligne.

La structure générale du Site ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, icônes, sons et tous les autres éléments le composant sont la propriété exclusive de L’INSTITUT DU 9EME.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du Site sans l’autorisation préalable expresse de L’INSTITUT DU 9EME est interdite et constituerait une contrefaçon punie par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de L’INSTITUT DU 9EME et de ses partenaires ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos effectuée à partir des éléments du Site sans autorisation expresse de L’INSTITUT DU 9EME est interdite. Les photographies et illustrations présentes sur le Site sont fournies à titre indicatif et n’ont aucun caractère contractuel pour L’INSTITUT DU 9EME.

Il est interdit de décompiler, désassembler ou réduire de toute autre manière le code utilisé dans tout logiciel sur le Site en une forme lisible afin d’en examiner la structure et/ou de copier ou créer d’autres produits basés sur ce logiciel, sauf dans les cas prévus par la loi (comme stipulé à l’article L.122-6-1 IV du Code de la propriété intellectuelle).

L’utilisation de méta tags ou de tout autre texte caché contenant le nom de L’INSTITUT DU 9EME sans l’autorisation spécifique, préalable et écrite de la société est interdite.

L’INSTITUT DU 9EME s’efforce de fournir un contenu fiable, mais malgré le soin apporté à la rédaction des textes et à la publication des photographies, des erreurs peuvent se produire. L’INSTITUT DU 9EME ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des informations présentées sur le Site. Vous reconnaissez utiliser ces informations à vos propres risques et êtes encouragé(e) à procéder à toutes les vérifications nécessaires.
Vous êtes informé(e) des caractéristiques inhérentes à internet, notamment le fait que la transmission d’informations sur ce réseau n’offre qu’une fiabilité relative. Internet est un réseau ouvert où les informations circulent sans protection contre les risques de détournement, d’intrusion dans les systèmes, de contamination par des virus informatiques, ou de piratage de données, programmes et fichiers. Il est donc de votre responsabilité de prendre les mesures adéquates pour protéger vos données, fichiers ou programmes stockés sur votre système.
Vous êtes également responsable de la compatibilité de votre matériel, de vos programmes et de vos logiciels, ainsi que de votre réseau Internet, avec le Site. Le Site est conçu pour fonctionner avec les versions d’Internet Explorer à partir de la version 11 et les versions récentes de Safari, Chrome et Firefox.
Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers, y compris des réseaux sociaux. L’INSTITUT DU 9EME ne peut être tenue responsable de la mise à disposition de ces liens ni du contenu des sites web tiers, sur lesquels L’INSTITUT DU 9EME n’exerce aucun contrôle. L’activation de ces liens relève de votre propre décision, et ces sites tiers sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation.
L’INSTITUT DU 9EME ne peut être tenue responsable des difficultés d’accès ou de l’impossibilité momentanée d’accéder au Site en raison de la maintenance, des perturbations du réseau de télécommunication, ou de tout autre fait relevant d’un tiers.

Seule la version en langue française des présentes CGU fait foi entre les parties et peut être présentée devant les tribunaux. Les CGU sont régies par le droit français. En cas de différend non résolu à l’amiable entre vous et L’INSTITUT DU 9EME, et si vous agissez en tant que professionnel, les tribunaux de Marseille auront compétence exclusive pour trancher le litige, y compris en cas de pluralité de défendeurs, d’appel en garantie et de procédures d’urgence.